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Responsabilités :

Didier SEIGNERET
Directeur de l’entreprise.

Installation, personnalisation, intégration/Création de tous les visuels et animations et aspect technique.

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Projtech’Réalisation
ZA de Prariand
3353 Route Nationale
74120 MEGEVE

Activité : Maîtrise d’oeuvre

Hébergement du site internet :

http://www.1&1.com/ 

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Juridiction

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Propriété Intellectuelle, photos, marques…

Droits d’auteur et Copyright

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Origine de certaines photos ou visuels dans le site : 

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Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données », 

loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, 

la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante :http://www.cnil.fr/.

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